Informations légales
Editeur
LD Immobilier est une marque commerciale de Résidence Les Peupliers.
SARL au capital de 50.000€
RCS Niort : 2005B00157
N° de SIREN : 482496783
Hébergement Internet
OVH
140 Quai du Sartel
www.ovh.com
- SAS au capital de 10 000 000 €
- RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
- Code APE 6202A
- N° TVA : FR 22 424 761 419
- Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
- Directeur de la publication : Octave KLABA
Directeurs de la publication
Dominique DIERRE & Loïc OLIVIER
Droits d'auteur
L’ensemble des éléments constituant le site www.ldimmobilier.fr (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et oeuvres protégeables diverses, bases de données, etc...) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive de LD Immobilier.
Article L 122-4. du Code de la Propriété Intellectuelle :
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
Toute utilisation non expressément autorisée d’éléments du site www.gestionimmobiliere.fr entraîne une violation des droits d’auteur et constitue une contrefaçon. Elle peut aussi entraîner une violation des droits à l’image, droits des personnes ou de tous autres droits et réglementations en vigueur. Elle peut donc engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. LD Immobilier se réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l’encontre des personnes qui n’auraient pas respecté cette interdiction.
LD Immobilier est le producteur de cette base de données au sens de l’article L 342-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute extraction ou utilisation du contenu de la base non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. LD Immobilier se réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l’encontre des personnes qui n’auraient pas respecté cette interdiction.
Responsabilités
LD Immobilier décline toute responsabilité :
- En cas d’interruption du site www.ldimmobilier.fr pour des opérations de maintenance techniques ou d’actualisation des informations publiées ;
- En cas d’impossibilité momentanée d’accès au site www.ldimmobilier.fr (et/ou aux sites lui étant liés) en raison de problèmes techniques et ce quelles qu’en soient l’origine et la provenance ;
- En cas de dommages directs ou indirects causés à l’utilisateur, quelle qu’en soit la nature, résultant du contenu, de l’accès, ou de l’utilisation de www.ldimmobilier.fr (et/ou des sites qui lui sont liés) ;
- En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite du site www.ldimmobilier.fr . L’utilisateur de du site www.ldimmobilier.fr est alors seul responsable des dommages causés aux tiers et des conséquences des réclamations ou actions qui pourrait en découler. L’utilisateur renonce également à exercer tout recours contre LD Immobilier dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site.